Mai 01
On a tendance à l’oublier en cette période électorale durant laquelle elle a finalement été assez peu citée, noyée par les affaires et le terrorisme, mais l’Europe a 60 ans cette année. Plus exactement, on fête les 60 ans de deux traités qui ont été signés à Rome le 25 mars 1957, l’un instituant la …
Jan 15
Après plusieurs invitations à la remise de son rapport annuel, sans oublier le récent colloque sur la place de la justice dans les institutions qu’elle a organisé conjointement avec l’Assemblée nationale et le Sénat, la Cour de cassation m’a fait le plaisir de me convier à assister à son audience de rentrée solennelle, ce vendredi …
Déc 23
Chaque année à Noël, le blog met un point d’honneur à vous dévoiler la véritable personnalité du Père Noël, dont le mépris pour les lois internationales, le droit de la responsabilité civile, et le droit de la concurrence n’a d’égal que sa propension à échapper à toute imposition. Cette année, nous continuons notre entreprise de …
Juil 16
Une fois de plus, une fois de trop, la terreur a frappé en ce joli mois de juillet normalement destiné aux vacances, au farniente sur la plage et aux terrasses entre amis. Le rituel désormais bien connu s’est répété : images en boucle sur les chaînes d’info, multiplication d’hypothèses parfois vraisemblables et parfois farfelues sur …
Juin 12
Pour la deuxième journée, sur le thème de la mission constitutionnelle de l’autorité judiciaire, changement de cadre : direction le Sénat, dans la salle Clemenceau – une salle au sous-sol dans un pur style année 1970, moquette et fauteuils loin des ors de la salle des fêtes de l’Assemblée. Mais je m’égare, passons sans plus …
Juin 12
Comme vous le savez si vous êtes lecteur du blog, la Cour de cassation nous fait régulièrement le plaisir de nous inviter à la remise annuelle de son rapport d’activité, ce qui nous donne l’occasion de vous faire partager les analyses toujours pertinentes de ses membres et des juristes qu’elle invite. Cette année, la Cour …
Juil 19
Le temps est comme une montagne trouée de galeries souterraines…la Cour de cassation connaît les formules qui permettent de les emprunter1. Le lundi 29 juin 2015 et pour la troisième année consécutive, le Blog a eu l’honneur d’une invitation à la Cour de cassation pour assister à la présentation du rapport annuel. Le thème du …
Mai 29
Rappelez-vous, l’année dernière, le blog avait eu l’honneur d’être invité à la conférence de presse annuelle de la Cour de Cassation, occasion pour la plus haute juridiction civile de France de présenter son rapport d’activité sur l’année écoulée ainsi que d’aborder un thème particulier (l’année dernière, c’était la preuve). Ce vendredi 23 mai, nous avons …
Mai 27
Vendredi 24 mai avait lieu la conférence de presse annuelle de la Cour de Cassation, la plus haute juridiction civile et pénale en France, suite à la remise de son rapport d’activité de l’année 2012 à la garde des sceaux. Le blog y était, représenté par votre serviteur1. Et comme ce n’était pas un simple …
Mai 30
Si vous vous rappelez de l’article publié en ces lieux sur l’affaire de l’Erika, vous savez que la Cour de Cassation est en ce moment saisie de l’affaire, notamment sur les questions de la loi applicable et de la juridiction compétente, mais aussi sur la notion de préjudice écologique. L’audience a eu lieu le 24 …
Commentaires récents