Jan 24

« Tous gardiens du Code civil ». 1ère partie : Harry Potter et les reliques du Code Napoléon.

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Le sommeil quittait progressivement le corps d’Harry. Revenant doucement à l’état conscient, comme le plongeur remonte vers la surface du lac, il se tortilla quelques minutes sous sa lourde couette. Les nuits d’hiver étaient rudes à Poudlard : il n’est pas aisé de chauffer 50 km² de château écossais, même par magie. Mais, sortant brutalement de sa douce torpeur, le jeune étudiant se redressa, comme frappé par la foudre. La gorge étranglée par la peur, il laissa échapper un cri : « MERDE, CE MATIN, Y’ A DROIT CIVIL ! ». Depuis plusieurs siècles, en effet, la vénérable École des Sorciers avait compris toute l’importance qu’il y avait à prodiguer à ses élèves de solides connaissances juridiques. Comme le magicien, un bon avocat est capable de transformer la réalité en usant uniquement du Verbe. D’une étagère proche, le Code civil apprivoisé d’Harry prit son envol, et vint se lover dans le cou de l’orphelin avant d’émettre d’affectueux gloussements. Harry avait choisi cet exemplaire à la couverture d’un blanc nacré, repéré parmi les nombreux individus proposés à la vente par les éditions Maggoz. « Dépêchons-nous, Hedwige, il ne faut pas être en retard », pressa Harry, appelant l’ouvrage du nom qu’il lui avait choisi lors de leur première rencontre.

Harry s’habilla rapidement, et dévala les escaliers en direction du réfectoire, la boule au ventre. Il n’avait rien contre le droit en lui-même : par exemple, il adorait le cours de droit constitutionnel du professeur Dumbledore, ou celui de droit de l’environnement, dispensé par Rubeus Hagrid. Même le cours de droit fiscal de Bathsheba Babbling, auquel il n’était conseillé d’assister que fort d’une parfaite santé mentale, n’était pas foncièrement inintéressant. Hélas, le cours de droit civil était assuré par le détestable Severus Rogue. Harry engouffra rapidement quelques tartines de confiture en compagnie de ses amis Ron, Hermione et Neville, qui avaient chacun leur propre Code civil sur l’épaule. A une table voisine, quelques étudiants débattaient vivement du salaire impressionnant du célèbre joueur de Quidditch Zlatan Ibrahimovic. Ron était aussi angoissé qu’Harry à la perspective d’aller chez Rogue. Hermione, qui se savait protégée par sa parfaite maîtrise du cours, laissa libre cours à sa logorrhée habituelle, et déprima l’assistance par de très savantes considérations sur la dernière jurisprudence en matière de responsabilité des commettants du fait de leurs préposés. Harry se dit que oui, décidément, cela ne faisait aucun doute, Hermione était une sale petite bêcheuse. Neville aussi aimait bien le droit civil, mais il ne faisait pas étalage de sa culture. En raison de son humilité naturelle d’abord, mais aussi parce que, la dernière fois qu’il avait déclaré publiquement apprécier le cours du professeur Rogue, il avait subi de sévères mesures de rétorsion de la part de ses camarades au cours des nuits suivantes, incluant lit en portefeuille et baguette au cirage.

Quelques minutes plus tard, ils avaient pris place, avec une centaine de leurs camarades, dans le sombre amphithéâtre du professeur Rogue. « Codes civils, ouvrez-vous à l’Article Préliminaire », ordonna-t-il. Les Codes apprivoisés prirent leur envol des épaules sur lesquelles ils étaient perchés, dans un grand bruissement de papier bible froissé, et s’échouèrent sur les tables, en s’ouvrant à la première page, conformément aux instructions. Les étudiants soupirèrent : ils connaissaient déjà ce texte bien sûr, mais Rogue insistait pour le leur rappeler périodiquement. L’enseignant propulsa son propre exemplaire dans les airs, où il se mit à flotter, et lui ordonna « Lis-toi. Article Préliminaire ». Le Code de Rogue hurla : « La Personne du Code civil est Inviolable et Sacrée ». Le ton s’était voulu solennel, mais Rogue avait choisi de donner à son Exemplaire la voix du principal rédacteur du Code civil, Portalis. Il avait réussi à la reconstituer à l’aide d’un fragment d’ADN et de multiples rituels d’Invocation Trans-planaire de haut niveau. Hélas, la communauté des juristes avait alors dû se rendre à l’évidence : Portalis avait une voix de canard. Refusant seul d’accepter cette cruelle réalité, Rogue avait néanmoins conservé ce réglage depuis lors.

Pour la n-ième fois, le professeur se livra au commentaire de ce texte. Prenant conscience de ce que le Code civil – tout comme ses multiples incarnations sous forme d’Exemplaires élevés par les éditions Maggoz et Bagtec – était un Être sensible, doué de conscience et de raison, le Législateur avait décidé de protéger son intégrité physique contre toute atteinte. Il avait alors inséré dans ledit Code cet article préliminaire, complété par une série de dispositions au sein du Code pénal. Le tout fut consolidé par une réforme constitutionnelle. Dès lors, toute décision des tribunaux qui, par son interprétation, trahirait la lettre du Code civil, serait assimilée à des coups et blessures. Toute réforme législative sur un point de détail serait considérée comme un acte de torture et de barbarie. Une réforme substantielle du Code serait considérée, selon des critères subtils, comme des violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, ou comme un Codicide pur et simple. Une réforme de la partie relative au droit de la famille ou à la filiation serait traitée comme un viol suivi d’un assassinat.

Anecdote amusante, après adoption de la loi « portant protection de la Personne Inviolable et Sacrée du Code civil », quelques fourbes députés d’opposition écrivirent au ministère public en estimant que l’introduction, au sein du Code civil, d’un article préliminaire, avait précisément constitué une infraction pénale, en application des principes nouveaux. Le président du groupe majoritaire répondit, paniqué, que certes la loi nouvelle était supposée entrer en vigueur immédiatement, mais que les infractions ne pouvaient être commises qu’à partir de la seconde suivante, et pas simultanément : la loi ne pouvait donc pas s’auto-incriminer. Le parquet rétorqua qu’il était tenu, par un article du texte, d’engager immédiatement des poursuites, et que la décision appartiendrait aux juges du siège. On fit venir à la barre des philosophes, des logiciens, et des spécialistes en paradoxes temporels, parmi lesquels les principaux acteurs de la trilogie Retour vers le futur, qui prononcèrent à destination de la presse ces paroles énigmatiques : « nom de Zeus ». La difficulté du dossier était telle qu’elle provoqua une vague de suicides dans les juridictions successivement saisies. Au niveau suprême, après trois censures avec renvoi des décisions rendues en appel, une réunion de l’Assemblée super-plénière de la Cour de cassation décida qu’il y avait bien eu infraction, et renvoya une dernière fois à une cour d’appel, qui condamna les députés et sénateurs responsables de l’adoption de la loi à une peine de prison avec sursis, ainsi qu’à une forte amende.

« C’est ainsi, conclut Rogue avec satisfaction, qu’il devint impossible de réformer le Code civil de quelque manière que ce soit ». Le pesant silence qui suivit fut brisé par le grincement du siège de Neville Londubat. L’élève s’était levé. « Qu’est-ce que tu fous ? Assieds-toi tout de suite », chuchota Harry. Mais Neville arborait l’expression décidée de l’homme qui, après un trop long silence, est prêt à mourir pour sa cause. « Que voulez-vous, Londubat ? », lança Rogue sur un ton lourd de menaces. Après s’être éclairci la gorge, Neville déclara : « Je crois qu’on a eu tort de faire ça. Des réformes sont parfois nécessaires, vous ne croyez pas ? ». Un murmure angoissé parcourut les rangs, tandis que les Exemplaires du Code civil commencèrent à s’agiter nerveusement. Rogue fronçait les sourcils, et ses lèvres commencèrent à se retrousser dangereusement en un sourire prédateur. « Poursuivez », encouragea-t-il, étonnamment mielleux. « D’abord, tenta Neville, le Code civil lui-même contient des notions floues qui lui permettent d’évoluer avec le temps. L’ordre public, les bonnes mœurs, ces termes renvoient à des réalités différentes selon les époques, non ? Vous nous avez dit qu’une donation faite par une personne mariée à un amant ou une amante était considérée, depuis quelques années seulement, comme n’étant pas contraire aux bonnes mœurs, alors que la Cour de cassation jugeait en sens inverse depuis deux siècles ». Rogue souriait de plus belle : « Vous êtes idiot, Londubat. Si le Code civil de 1804 a voulu user d’une notion floue ici ou là, c’est un choix que nous devons respecter. Ce n’est pas le trahir ! ». Neville poursuivit : « Oui, mais la Cour de cassation est parfois allée clairement contre le sens du texte, lorsqu’elle pensait que c’était nécessaire au regard de l’évolution de la société ! Vous nous avez raconté que, constatant à la Révolution industrielle que de nombreux accidents causés aux ouvriers par les machines n’étaient pas indemnisés, car aucun responsable fautif ne pouvait être clairement identifié, elle a créé à partir de rien ou presque un principe général selon lequel le gardien d’une chose doit réparer les dommages causés par cette chose à autrui, même s’il n’a commis aucune faute ! ». Cette fois-ci, tout l’amphi se crispa, tandis que Rogue laissait éclater sa rage : « Les juges qui ont fait ça ont outrepassé leur pouvoir ! ». Neville s’énerva lui aussi : « C’est là où je voulais en venir : si vous admettez que le juge ne doit pas faire évoluer le sens des textes en fonction des changements de la société, qui d’autre que le législateur ? Il faut bien des réformes ! ».

A ces mots, les Exemplaires du Code, y compris celui de Rogue, foncèrent furieusement vers le plafond, et se mirent à voler en cercles, à vive allure, dans un terrible fracas de papier. Ils se mirent de surcroît à émettre un son strident, comme un cri de panique. Dehors, le ciel sembla se couvrir à toute vitesse de nuages menaçants. Severus Rogue lui-même sembla tout à coup terrifié, et pâlit : « Vous allez trop loin, Londubat ! Taisez-vous avant qu’il ne soit trop tard ! ». Harry, Hermione et d’autres étudiants tiraient Neville par la manche, en l’implorant de se taire. Neville hurla : « MAIS ENFIN, C’EST DU SIMPLE BON SENS ! BIEN SÛR QU’IL FAUT POUVOIR MODIFIER LE CODE CIVIL !!! ».

Tout à coup, ils étaient là. Les terribles Détraqueurs, dans leur manteau de nuit et de terreur, déferlèrent par centaines dans l’amphithéâtre, tandis que les Exemplaires scandaient, de leurs multiples voix : « A NOUS, GARDIENS DU CODE CIVIL ! SUS AU CODICIDE ! ». La température devint glaciale, alors que les sombres messagers du chaos approchaient le trou noir qui leur tenait lieu de visage de l’âme du pauvre Neville. Dans un hurlement généralisé, ils enlevèrent brutalement leur capuche, révélant…

Harry se réveilla d’un coup, terrorisé, le cœur battant à tout rompre. Sa chouette Hedwige, comprenant qu’il avait fait un mauvais rêve, vint se poser sur lui pour le rassurer. « Quel cauchemar terrifiant… » dit-il à voix basse. « Terrifiant et absurde. Cela n’avait aucun sens ». Il ralentit sa respiration. « Moi, faire du droit civil ? ».

A suivre ici.

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(2 commentaires)

3 pings

  1. Je salue cet excellent article, qui démontre bien l’inanité de certains arguments que l’on entend dans le débat sur le mariage pour tous.
    J’en profite pour signaler au passage que nous sommes bien évidemment ouvert à un point de vue opposé à celui de l’auteur. Si quelqu’un se sent l’envie de contester le bien-fondé du mariage pour tous sur le plan juridique, il est le bienvenu, du moment qu’il ne prétend pas que le code civil est intangible…

    (si seulement il l’était, ça nous faciliterait bien la vie, à nous autres juristes !)

    • Jidhay on 26 janvier 2013 at 18 h 48 min
    • Répondre

    Article remarquable. Remarquable que ce soit sur le fond que sur la forme.

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