Archives de la Catégorie : Droit administratif

Sep 02

Affaire Dannemarie : le Conseil d’État au secours de la gauloiserie

Ah, la France…ses vins, ses fromages, ses traditions millénaires, au premier rang desquelles certains placent la « gauloiserie », ce qui peut désigner tour à tour une technique de séduction entreprenante, des blagues un peu osées ou carrément salaces, voire des actes relevant de l’agression sexuelle pure et simple (mains aux fesses dans le métro et autres …

Continuer à lire »

Août 06

Le droit administratif : pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?

Très récemment, le Premier Président de la Cour de Cassation, Monsieur Bertrand Louvel, a signé une tribune appelant à mettre fin à la dualité entre juge judiciaire et juge administratif, et à unifier une bonne fois pour toutes nos deux ordres de juridictions pour les fondre en un seul. Qu’il me soit permis de le …

Continuer à lire »

Août 27

Le Burkini, c’est pas fini

Nos politiciens sont merveilleux…plutôt que de partir en vacances et nous laisser en paix pendant quelques temps, ils n’ont rien trouvé de mieux à faire cet été que de nous sortir une bonne vieille polémique dont ils ont le secret : le burkini, qui d’un seul coup est devenu LE sujet de l’été, avant les …

Continuer à lire »

Juin 12

Justice, institutions et quadrature du cercle – 2e partie

Pour la deuxième journée, sur le thème de la mission constitutionnelle de l’autorité judiciaire, changement de cadre : direction le Sénat, dans la salle Clemenceau – une salle au sous-sol dans un pur style année 1970, moquette et fauteuils loin des ors de la salle des fêtes de l’Assemblée. Mais je m’égare, passons sans plus …

Continuer à lire »

Juin 12

Justice, institutions et quadrature du cercle – 1ere partie

Comme vous le savez si vous êtes lecteur du blog, la Cour de cassation nous fait régulièrement le plaisir de nous inviter à la remise annuelle de son rapport d’activité, ce qui nous donne l’occasion de vous faire partager les analyses toujours pertinentes de ses membres et des juristes qu’elle invite. Cette année, la Cour …

Continuer à lire »

Jan 12

Dieudonné, l’histoire d’un drôle de mec…

C’est l’histoire d’un mec Alors, c’est l’histoire d’un mec1…vous la connaissez ? C’est l’histoire d’un mec, un mec normal, quoi…pas un juif…ah oui, parce que y’a des histoires… y’a deux genres d’histoires, ah oui…y’a des histoires, c’est plus rigolo quand c’est un juif… si on est… pas juif… Ben oui, faut un minimum… Non le …

Continuer à lire »

Mar 13

A-t-on l’obligation de déneiger devant chez soi ?

Nous sommes nombreux à avoir vécu le même scénario hier, ouvrant nos volets le matin, et découvrant des rues, voitures et trottoirs enfouis sous une épaisse couche de poudreuse, qui ferait pâlir d’envie certaines stations de sport d’hiver. Les médias ressassent depuis les mêmes images. Non pas, curieusement, celles des redoutables ours polaires ayant envahi …

Continuer à lire »

Sep 11

Curiosités et non-sens juridiques (1ère partie)

Il est arrivé à chacun d’entre nous d’être victimes ou témoins de moments insolites. Ces moments, qu’il fait bon partager, sont l’occasion de constater comme nos contemporains sont maladroits, ignorants, malchanceux, ou simplement stupides. Bien entendu, le domaine juridique ne fait pas exception à la règle. Pas bien loin d’une vulgaire réclame pour un Powerpoint …

Continuer à lire »

Juin 15

Le rapporteur public, conteur d’histoires administratives en sursis

Note d’introduction : ce billet est lancé à l’occasion d’une Journée du rapporteur public organisée à l’initiative de Serge Slama, de l’excellent blog Combats pour les droits de l’homme (CPDH). Merci à lui pour l’organisation de cette journée et pour nous faire l’honneur d’y participer, aux côtés du blog CPDH et des blogs suivants : …

Continuer à lire »