Emmanuel Netter

Détails de l'auteur

Nom : Emmanuel Netter
Date d'enregistrement : 25 février 2012
URL: https://twitter.com/#!/emnetter

Biographie

Maître de conférences en Droit privé à l'Université de Picardie-Jules Verne, directeur adjoint du Centre de Droit privé et de Sciences criminelles d'Amiens ( CEPRISCA )

Biographie etendue


Diplômes
2006-2010 - Doctorat en Droit privé, sous la direction de N. RONTCHEVSKY
Prix de la meilleure thèse en Droit privé de la Faculté - Sujet : « Les garanties indemnitaires » -Thèse soutenue le 17 mai 2010 (lire un résumé ici) à l'Université de Strasbourg (UDS) - Thèse parue aux PUAM en 2014.
2009 - Diplôme de deuxième cycle de la Faculté internationale de Droit comparé de Strasbourg
2007 - Diplôme de premier cycle de la Faculté internationale de Droit comparé de Strasbourg
2006 - Master 2 Droit bancaire et financier – Recherche (UDS)
Mention Très bien - Major de promotion (ex aequo)
2005 - Maîtrise en Droit des affaires avec certificat de Droit fiscal (UDS)
Mention Bien - Major du certificat (ex aequo)
Enseignements
Cours magistraux à l'Université de Picardie - Jules Verne (passés et présents) :
  • Introduction au Droit (capacité 1ère année)
  • Responsabilité civile (L2)
  • Droit des contrats (L2)
  • Droit des assurances (M1)
  • Entreprises en difficultés (M1)
  • Droit commercial (IEJ)
  • Procédures collectives et sûretés (IEJ)
  • Garantie des créances (M2).
Chronique
Depuis août 2012, co-titulaire de la chronique de Droit des sûretés de la revue Banque et Droit, avec les professeurs Nicolas Rontchevsky et François Jacob.
Articles et commentaires
  • "Le logiciel dématérialisé", à paraître en déc. 2015 au sein des actes du colloque "Les biens numériques", dir. A. Chaigneau et E. Netter, Université de Picardie-Jules Verne.
  • "La liberté d'expression sur les réseaux sociaux en droit français", à paraître en décembre 2015 au sein des actes du colloque "Droit et réseaux sociaux", dir. Valère Ndior, Université de Cergy-Pontoise.
  • "Le financement participatif", à paraître en novembre 2015 aux Mélanges en l'honneur de Didier R. Martin.
  • « L'engagement de porte-fort à la lumière des droits suisse et français », Revue de droit suisse, sept. 2014.
  • « Le porte-fort, contrat de couverture de risque », Revue Lamy droit civil, juill. 2014, p. 30.
  • « Réflexions sur la preuve et l'imputabilité des contrats électroniques », Revue Lamy droit de l'immatériel, janv. 2013, p. 78. Article accompagné d'un entretien avec M. Christophe Davy, P-DG de Brand Online Commerce, et d'une illustration reproduite avec l'aimable autorisation de M. Martin Vidberg.
  • « La responsabilité juridique de l'utilisateur de Twitter, en questions », JCP édition générale, 2013, n° 3, p. 102.
  • « Caution et établissement de crédit : retour sur le devoir de mise en garde et les garanties disproportionnées », note sous Cass. com., 27 mars 2012 : Revue Lamy Drot civil, sept. 2012, p. 23.
  • « La prescription de l'action en paiement des garanties autonomes », note sous Cass. com., 13 sept. 2011 : Revue Lamy Droit civil, mars 2012, p. 27.
  • « Nouvel essai de qualification du droit de substitution de type Eurotunnel : la fiducie sur contrat de concession », Banque et Droit, nov.-déc. 2011, p. 6.
  • « Les recours du donneur d'ordre solvens contre le garant ou contre-garant autonome », note sous Cass. com., 30 mars 2010 : Revue Lamy Droit civil, sept. 2010, p. 31.
  • Rédaction puis mise à jour permanente d'une étude pour le Juridictionnaire Joly Sociétés : « Le contrat de société » (depuis 2008)
Colloques
Concours juridiques
Divers
  • Premier prix national au « Grand prix universitaire de la nouvelle » 2005 - Concours organisé par le CNOUS
  • Membre du jury national pour l'édition 2006

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Faut-il prolonger l’état d’urgence ? La question agitait les esprits jusqu’à hier soir. Mais une controverse chasse l’autre. Fallait-il gracier Jacqueline Sauvage – ou lui accorder une « remise gracieuse partielle de peine » ? Les deux thèmes partagent une substance commune, ou plutôt une absence : celle du juge. Où sont passés les juges ? État …

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Oct 26

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Jan 10

« Ils l’avaient bien cherché »

Vous aussi, vous les avez lus, ou entendus ? « Ils l’ont bien cherché ». A la machine à café, sur les réseaux sociaux… on en a tous croisé au moins un. Un quoi ? Un beauf, au sens que donnait Cabu : « Le beauf c’est le type qui assènes des vérités, ses vérités, il ne réfléchit …

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Sep 19

Colloque « les biens numériques », le 26 septembre à Amiens

OUI, JE SAIS : je n’ai plus écrit un seul article pour le blog depuis bien (trop) longtemps. Mais c’est – entre autres – parce que j’étais occupé à organiser ce passionnant colloque consacré aux « biens numériques » auquel VOUS devez absolument venir assister, vendredi 26 septembre, à Amiens ! Voyez les thèmes qui seront abordés, …

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Fév 11

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